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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MOSESCO
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ROYAL CAUVIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL CAUVIERES
ETABLISSEMENTS MOSESCO (S.A.)

Numéro de dépôt :
1470100
Date de dépôt :
01/06/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/1998
ROYAL CAUVIERES de ETABLISSEMENTS MOSESCO

Présentation de la marque ROYAL CAUVIERES

Déposée le 1 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MOSESCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL CAUVIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MOSESCO domicilié(e) 910, route de Nice, 06600 ANTIBES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque ROYAL CAUVIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL CAUVIERES est expirée depuis le 1 juin 1998.

ETABLISSEMENTS MOSESCO a également déposé les autres marques suivantes : MAURET , LES FINIERES , LE VIEUX PRESSOIR , MARINDEL , MAURETAN , LE VIEUX PRESSOIR


ETABLISSEMENTS MOSESCO (S.A.) - 910, route de Nice, 06600 ANTIBES. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180268 - Publication au BOPI 1995-01-12

Inscription le 12 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180267 - Publication au BOPI 1995-01-12

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